INFORMATIONS / BHN LOGIC

Mentions légales,
CGV et confidentialité.

Les informations sur l’éditeur, les conditions de prestation et l’utilisation des données sur ce site.

Mise à jour le .

Mentions légales

Éditeur du site
BHN Logic — Marin Davies de Gélis
Développement full-stack freelance.
Adresse professionnelle
7 place Maurice Fouque
Caen, France.
Contact
contact@bhn-logic.fr
06 73 37 33 10
Directeur de publication
Marin Davies de Gélis.
SIRET / immatriculation
10009658500011 — RCS Caen.
Hébergement
Auto-hébergement par BHN Logic au siège de l’activité : 7 place Maurice Fouque, Caen, France.
Contact de l’hébergeur : 06 73 37 33 10.

Conditions de prestation

Toute prestation fait l’objet d’un échange préalable, puis d’un devis décrivant le périmètre, les livrables, les délais et les conditions financières. L’acceptation du devis vaut commande. Le formulaire de contact et la demande d’estimation ne constituent pas une commande ; aucun paiement n’est effectué sur ce site.

Les prix sont indiqués en euros et précisés sur chaque devis. Un acompte peut être demandé au démarrage. Le solde est réglé selon les modalités figurant dans le document contractuel.

Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer si le périmètre change, si des éléments manquent ou si des dépendances externes retardent le projet.

Sauf mention contraire, les livrables restent soumis au paiement complet des sommes dues. Les droits de propriété intellectuelle et les conditions de cession sont précisés dans le devis ou le contrat.

Chaque partie s’engage à conserver confidentielles les informations non publiques échangées pendant la mission.

En cas de désaccord, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le droit français s’applique et le litige relève des juridictions compétentes.

Données personnelles et contact

Pendant la saisie sur le site

Le formulaire de contact et le tunnel d’estimation transmettent votre demande au serveur de BHN Logic lors de l’envoi. Le serveur vérifie les champs puis envoie un email à contact@bhn-logic.fr, sans ouvrir votre logiciel de messagerie.

Les coordonnées, réponses et messages ne sont pas enregistrés dans une base de données du site. Ils sont traités pour l’envoi de l’email, puis conservés dans la messagerie de BHN Logic pour suivre votre demande. Avant l’envoi, la saisie reste dans la page ; elle est effacée lorsque vous quittez la page dans la navigation du site.

Dans les deux formulaires, le nom, l’email et le message sont obligatoires ; le téléphone est optionnel. Le tunnel demande également quatre choix sur le projet, la structure, le budget envisagé et l’échéance.

Lorsque vous envoyez votre demande

Marin Davies de Gélis, pour BHN Logic, utilise les informations reçues pour répondre à votre demande et préparer un éventuel devis ou une prestation. Ces échanges sont destinés au suivi de votre demande, sans utilisation publicitaire des coordonnées.

La conservation des échanges est liée au traitement de la demande et, si une mission est engagée, au suivi contractuel et aux obligations applicables aux documents concernés.

Pour demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données, ou exercer les autres droits applicables à votre situation, écrivez à contact@bhn-logic.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Cookies et services externes

Navigation et mesure d’audience

Le site n’utilise pas de cookie publicitaire. En production, il utilise Plausible pour mesurer sa fréquentation via l’instance analytics.doc2sail.com, sans cookie de suivi. Les statistiques portent notamment sur les pages consultées, les sources de visite et les informations techniques du navigateur. Le contenu des champs des formulaires n’est pas transmis à Plausible. Consultez la politique de données de Plausible pour le fonctionnement de cette mesure d’audience. Des cookies techniques protègent l’envoi des formulaires et permettent d’afficher une confirmation après l’envoi. La session ne conserve pas le contenu de votre demande.

La navigation peut garder temporairement certaines pages en mémoire pour accélérer les déplacements. Les données des formulaires sont nettoyées avant cette mise en mémoire.

Vous pouvez gérer les cookies et les données de navigation dans les réglages de votre navigateur. Tout ajout ou changement de service de mesure ou de suivi nécessitera une mise à jour de cette information et, selon son fonctionnement, un dispositif de consentement adapté.

Démonstration de recherche de communes

Une recherche compare le nom de commune saisi à un référentiel des communes, importé sur le serveur depuis l’API Découpage administratif. Le nom saisi n’est transmis à aucun service externe.

Lorsque la carte est affichée, votre navigateur contacte les serveurs de tuiles OpenStreetMap. Ces requêtes leur transmettent notamment votre adresse IP et les informations techniques nécessaires à l’affichage. Consultez la politique de confidentialité de la fondation OpenStreetMap.

Les recherches ne sont pas enregistrées. Des compteurs techniques limitent les requêtes pour protéger le service ; ils utilisent une empreinte de l’adresse IP, distincte des informations du formulaire de contact.

L’hébergement peut traiter des informations techniques dans ses journaux pour assurer le fonctionnement du site et diagnostiquer les incidents. Ces traitements sont distincts des données saisies dans les formulaires.

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Contactez directement Marin Davies de Gélis.

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